LUTTER CONTRE LES POLLUTIONS VISUELLES ET LES NUISANCES OLFACTIVES

Après la lutte contre les nuisances sonores traitée également sur CODE JUSTICE, deux autres troubles du voisinage qui peuvent également générer des désagréments significatifs : les pollutions visuelles et les nuisances olfactives. Cela peut provenir d’un voisin ou d’une activité d’une entreprise. Il y a heureusement des recours à partir du moment où la notion de trouble anormal peut être démontrée.

Les nuisances olfactives ou la « pollution odorante » notamment constitue le deuxième motif de plaintes après le bruit. La plupart des composés odorants sont détectés à des niveaux très faibles et en particulier inférieurs aux valeurs limites d’exposition. Pourtant, même si ces nuisances olfactives générées peuvent avoir un impact psychologique préjudiciables lorsqu’elles sont jugées excessives. Le “stress” généré peut alors avoir des conséquences sur la santé.

Comment faire face aux pollutions visuelles et aux nuisances olfactives auxquelles nous pouvons tous être confrontés ? Quels sont les moyens juridiques à notre disposition ? Quels sont les bon réflexes à avoir pour résoudre ces problèmes ?

AVEC :

Sophie Morvan
conseillère juridique de l’ADIL Paris
L’Agence départementale d’information sur le logement

Aurore Girod
Commissaire de justice